webleads-tracker

Forum

Le E-Commerce et les différents taux de TVA

Yann Faurie
Bonsoir,

Les questions concernant les différents taux de TVA à appliquer intra et extra-communauté européenne se font de plus en plus régulières.

A compter du 1er janvier 2010 de nouvelles règles s'appliquent.

Voici quelques sources pour s'y préparer.

Les nouvelles règles de facturation et de remboursement de la TVA intracommunautaire à partir du 1er janvier 2010 : http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/23121/les-nouvelles-regles-de-facturation-et-de-remboursement-de-la-tva-intracommunautaire-a-partir-du-1er-janvier-2010.php

Le site des Douanes propose quant à lui des informations sur "Les achats à distance, envois express et les colis postaux" :

http://douane.gouv.fr/page.asp?id=34

Et bien entendu le site de la FEVAD, fédération du e-commerce et de la vente à distance : [url=http://www.fevad.com/]http://www.fevad.com/

Cette liste n'étant bien sûr pas exhaustive, n'hésitez-pas à apporter vos éclairages et liens pertinents, merci !

Formateur et accompagnateur partenaires - Medialibs

Vincent - StartUp
Salut Yann,

J'ai essayé de lire les nouvelles règles de facturation, mais j'avoue que c'est un peu touffu pour moi.

La grande question est : est-ce que emajine va être revu afin qu'il s'adapte aux nouvelles règles ? Ca me parait difficile car les règles n'ont pas l'air simples.

En tout cas, merci pour les liens.
Vincent Piquerel
Startup Communication

Sébastien Roche / iNCiTE Web
Hello

Je suggère aussi que l'on puisse afficher le prix HT + le prix TTC pour les produits (en liste résumée ou sur la fiche)

En effet un particulier ne sait pas toujours ce que c'est le HT et trouvera bizarre qu'on lui rajoute 19,6% avant de passer à la caisse (en croyant super attrayants les prix affichés), et à l'inverse un pro trouverait galère d'avoir à retirer la TVA pour connaître la vraie valeur...
--
Sébastien
iNCiTE Web
http://www.inciteweb.com

Yvan
Salut

Personnellement j'ai créer une action sur commande avec une remise de 16,39% et la condition Pays de Destination. J'ai sélection tous les pays Hors CEE.
On peut décrire l'action, j'ai donc mit un texte parlant de l'exonération de TVA hors CEE.
Le calcul se fait bien dans le panier.

A voir si Medialibs nous propose quelque chose de plus stable et moins bidoulle.

Yvan - Mediapilote Cholet

Vincent StartUp
Avatar
Plusieurs sujets du forum parlent des problemes de tva, et ce depuis longtemps. Y a t'il une solution d'envisagée coté Médialibs ?

http://communaute.medialibs.com/forum/topic-2294.html
http://communaute.medialibs.com/forum/topic-1849.html
http://communaute.medialibs.com/forum/topic-2615.html
http://communaute.medialibs.com/forum/topic-1147.html
code pour calculer le prix après changement de variante :
http://communaute.medialibs.com/forum/topic-1982.html

...
Alors ?
Vincent - StartUp Communication

Vincent StartUp
Avatar
Médialibs ? Peut-être dans la 1.8 ?
Vincent - StartUp Communication

Vincent StartUp
Avatar
Up Up Up !!!
Vincent - StartUp Communication

Laurent
S'il s'agit du problème de TVA intra-communautaire / extra-communautaire, on peut associer les taxes à des pays. La TVA va donc s'appliquer ou non suivant le pays de facturation.
Cela résout le problème non ?
(Après je n'ai pas lu tous les sujets donc je répond peut-être à côté.......)

Vincent StartUp
Avatar
Ca fonctionne si on a saisit le prix ht, mais si le prix est saisi ttc, il ne déduit pas la tva de 19.6 quand on met une tva à 0 pour un pays étrangé. Du coup un produit à 10€ TTC en France fera 10€ HT pour les pays étrangers. Si par contre on saisit le prix en ht dans le manage, ça fonctionne bien, mais le problème c'est que les prix sont affichés ht dans le site. Je pense que les administrateurs de site serait prêt à saisir leur prix ht mais il faudrait qu'ils s'affichent ttc sur le site. En attendant il n'y a aucune réelle solution.

Je pense que l'idéal serait une configue permettant de choisir d'afficher ht ou ttc. Cette solution résoudrait également le problème des sites qui doivent afficher un prix ttc pour le grand public et un prix ht pour le pro. Si ce n'est pas possible comme ça, il faudrait que les prix dans le panier pour les pays avec une tva différente se recalculent en soustrayant la tva appliquée et en recalculant avec la tva du pays.

Medialibs ?
Vincent - StartUp Communication

Vincent StartUp
Avatar
Up !

Dans le genre le sujet que personne ne veut...

Médialibs, Une solution ? ou au moins une réponse !
Vincent - StartUp Communication

Editions
Salut Vincent,
Il me semble que tu peux saisir en HT dans le manage et afficher en TTC dans le site...

Les balises:
price_attribut.priceToTtcAfterRate bloc Contient le prix Total TTC avec remise
price_attribut.priceToTtcAfterRate.priceToTtcAfterRate text Affiche le prix Total TTC avec remise
--------------------
Dans le gestionnaire de balise : http://wiki.webo-facto.com/templates-et-balises-mx/Catalogue-t_168

C'est vrais que lorsque l'on voit la balise nommée :
price_attribut.priceHtAfterRate qui affiche le prix TTC c'est perturbant. Mais il me semble bien qu'il existe une balise qui fait le calcul de TVA.
Car, il me semble, que dans ton cas il est logique que le prix de vente du client ne change pas et donc qu'il le saisisse (et le prix de vente est TOUJOURS HT, seul le prix d'achat du client final change)

J'éspère que cela t'aide...

Vincent StartUp
Avatar
Salut Dom, merci pour ta réponse mais non ce n'est pas possible avec ça. Cette balise ne s'affiche que si il y a une promo. De plus lorsqu'il y a des variantes, le prix n'est pas mis à jour lorsqu'on change de variante. A moins que je me trompe ?
Vincent - StartUp Communication

Jérémie Glotin
Bonjour Vincent,

Nous avons récemment réalisé une optimisation qui est disponible dans la 1.8beta. Ainsi, pour un site pour lequel les prix ont été renseignés en TTC, si le taux de TVA à appliquer pour le client est différent de celui qui est sélectionné pour le produit alors un prix HT du produit est automatiquement calculé avant application de la TVA. Ca fonctionne bien évidemment avec un taux de 0% pour l'international.

A bientôt,

Jérémie
Directeur technique Medialibs

Vincent StartUp
Avatar
Ca c'est une bonne nouvelle !

Que faut-il faire pour avoir ça ?

A+
Vincent - StartUp Communication

Vincent StartUp
Avatar
Jérémie ?
Vincent - StartUp Communication

Jérémie Glotin
Salut Vincent,

Comme indiqué dans ma réponse, cette optimisation est disponible pour la 1.8beta. Il te suffit donc de changer la version du site sur lequel tu souhaites tester le nouveau calcul. What else ? ;-)

Bonne journée

Jérémie
Directeur technique Medialibs

Vincent StartUp
Avatar
Salut Jérémie,

J'ai bien mon site en 1.8beta mais il n'y a pas de changement de calcul. C'est bien pour ça que je posais la question ;~).
Sur un produit j'ai une tva 19.6
Dans la configuration boutique j'ai 3 tva
19.6 pour la france
5.5 pour la france
0 pour l'allemagne avec la case "Souhaitez-vous forcer l'activation de cette taxe sur tous les produits ?" activée.
Coté public quand je commande pour l'allemagne, il ne recalcule pas la tva. J'ai loupé quelque chose ?

Bon ap !
Vincent - StartUp Communication

Jérémie Glotin
Salut Vincent,

Dans ce cas, merci de créer un ticket, ce sera plus simple pour nous de vérifier.

Bonne journée

Jérémie
Directeur technique Medialibs

Vincent StartUp
Avatar
c'est chose faite.
Vincent - StartUp Communication

Vincent StartUp
Avatar
Suite à l'intervetion du labo, ça fonctionne maintenant. Le client est ravi :) . Merci Medialibs !

Pour pousser encore plus ce développement et pour suivre les règles de tva, il faudrait pouvoir proposer le paiement ht pour les pays de l'ue à partir du moment où les clients sont autorisés à payer ht (ceux qui ont un numéro de tva intracommunautaire). Voici une explication très bien faite : http://www.macway.com/fr/tva. Pour arriver à cela, il faudrait pouvoir associer des groupes aux tva. On pourrait ainsi créer un groupe "client pro ht" qui aurait la tva 0% d'associer.

@Medialibs : Est-ce qu'on pourrait imaginer des tva par groupe ?

Vincent - StartUp Communication